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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASITA
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SOFACASA CANAPES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOFACASA CANAPES
CASITA, SARL

Numéro de dépôt :
3848616
Date de dépôt :
22/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2021
SOFACASA CANAPES de CASITA

Présentation de la marque SOFACASA CANAPES

Déposée le 22 juillet 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASITA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOFACASA CANAPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASITA domicilié(e) 230 AVENUE DE L'EUROPE - 77310 - SAINT FARGEAU PONTHIERRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 078 538 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASITA domicilié(e) 230 AVENUE DE L'EUROPE - 77310 - SAINT FARGEAU PONTHIERRY - France.

La marque SOFACASA CANAPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3848616.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 24 27 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOFACASA CANAPES est expirée depuis le 22 juillet 2021.

CASITA a également déposé les autres marques suivantes : SOFA HOME , Casita , SOFACASA CANAPES , CASITA , SOFA LOUNGE


CASITA, SARL - 230 AVENUE DE L'EUROPE - 77310 - SAINT FARGEAU PONTHIERRY - France - SIREN 403078538


CASITA - 230 AVENUE DE L'EUROPE - 77310 - SAINT FARGEAU PONTHIERRY - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; gazon artificiel ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; trottinettes ; raquettes ; raquettes à neige ; skis.